Cette page est destinée à vous faire prendre connaissance, a travers différents articles, de ce qui se pas entre roller et gouvernement en France car depuis quelques années, se joue l’avenir du roller, et le statut des pratiquants.

Séance du Sénat du 10 février 1999

  M. le président : Par amendement n° 11, M. Mahéas et les membres du groupe socialiste et apparentés      proposent d'insérer, après l'article 8 bis, un article additionnel ainsi rédigé :
« L'usage des patins à roulettes et des rollers est interdit aussi bien sur les trottoirs que sur la voie publique ; toutefois, cet usage peut être autorisé par arrêté du maire dans des conditions de lieux, de temps et de sécurité définies par décret. »
La parole est à M. Mahéas.
M. Jacques Mahéas : Loin de moi l'idée, en présentant cet amendement, de vouloir ennuyer les jeunes qui font du patin à roulettes ou du roller. Dans la quasi-totalité des cas, les choses se passent tout à fait convenablement. Il n'y aurait donc pas lieu de légiférer, mais certains jeunes s'exposent à des dangers évidents, notamment en faisant du slalom sur des routes très fréquentées par des véhicules automobiles. Ils risquent alors de provoquer un accident ou d'en être eux-mêmes victimes.
Certains maires sont confrontés à ce problème et ont pris un certain nombre d'arrêtés municipaux de façon à endiguer ce qu'on appelle « la vague des streeters ». Je précise, pour ceux qui ne le sauraient pas, ce que je comprends très bien, qu'il s'agit de jeunes qui font du roller d'une manière agressive, qui arrondissent les marches des escaliers pour éviter les à-coups, qui utilisent le mobilier urbain comme les skieurs des piquets de slalom et qui créent de graves dommages sur la voie publique.
En déposant cet amendement, il s'agit de faire en sorte que, si certains jeunes dépassent les bornes, le Gouvernement appuie la démarche des maires qui prennent des arrêtés pour stopper la casse.
M. le président : Quel est l'avis de la commission ?
M. Lucien Lanier, rapporteur : La commission émet un avis défavorable sur cette disposition. En effet, nous ne pouvons pas interdire les patins à roulettes et les rollers, ni mettre derrière chaque usager une personne pour dresser des contraventions.
Par ailleurs, les faits étant ce qu'ils sont, il faut bien se rendre compte que la pratique du patin à roulettes fait désormais partie des usages admis. Nous n'avons pas intérêt, par cet amendement, à inciter à la création d'une association de rollers râleurs, ce qui ne manquerait pas de se produire si cette disposition était adoptée.
C'est la raison pour laquelle je demande à M. Mahéas de bien vouloir comprendre que l'on ne peut empêcher les jeunes de pratiquer leur sport favori ! Il se trouve que, pour certains, c'est le patin à roulettes ou le roller.
Je comprends que vous soyez exaspéré quand il arrive qu'une vieille dame soit renversée sur un trottoir.
M. Emmanuel Hamel : Pas seulement « exaspéré » !
M. Lucien Lanier, rapporteur : Cela étant dit, je crois qu'il y aurait tout intérêt, d'abord, à ne pas compromettre l'usage du patin à roulettes et, ensuite, à laisser à la sagesse de la réglementation le soin d'en assurer l'usage. Dès lors, accepteriez-vous, si M. le ministre vous dit qu'il le fera, de retirer votre amendement ?
M. le président : Quel est l'avis du Gouvernement ?
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement : Le ministre dit qu'il le fera. Cette question relève, en effet, du domaine réglementaire,...
M. Michel Charasse : Absolument !
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement : ... du pouvoir de police des maires. Quand ils l'estiment indispensable, ils peuvent prendre les décisions nécessaires pour éviter qu'il y ait des abus ou des excès dans ce domaine. Je souhaite donc, moi aussi, le retrait de cet amendement.
M. le président : Je vais mettre aux voix l'amendement n° 11.
M. Michel Charasse : Je demande la parole pour explicitation de vote.
M. le président : La parole est à M. Charasse.
M. Michel Charasse : Avec mes amis, je me réjouis de la position de M. le ministre puisque cet amendement avait aussi pour objet d'entendre des explications. Mais ce que je veux dire à M. le ministre, c'est que, en l'occurrence, il ne faut pas viser seulement les maires car des jeunes circulent aussi sur des voies qui ne sont pas communales et sur lesquelles le maire n'a pas de pouvoir de police. Je pense donc qu'il faut viser les maires et les préfets. Je le dis à M. le ministre : si la disposition doit intervenir par voie réglementaire - et je pense qu'elle est effectivement du domaine réglementaire - il faut viser le maire et, en dehors de la commune, le préfet.
M. Jean-Pierre Cantegrit : Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président : La parole est à M. Cantegrit.
M. Jean-Pierre Cantegrit : Je considère, moi aussi, que cette disposition relève du domaine réglementaire.
Cela étant dit, je suis quelque peu surpris par cet amendement. En effet, je lis, dans une presse qui est plutôt favorable à M. Mahéas, que le Sénat serait ringard, qu'il serait composé de vieux croulants qui dorment dans leurs fauteuils. Aussi, monsieur Mahéas, cet amendement n'est-il pas une sorte de provocation, pour que les journalistes puissent dire que le Sénat est contre les jeunes qui pratiquent le roller ? Ne s'agit-il pas d'un piège de votre part ?
M. Emmanuel Hamel : Il faut apprendre aux jeunes à discipliner leur énergie !
M. Dominique Braye : Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président : La parole est à M. Braye.
M. Dominique Braye : Je remercie mon collègue M. Cantegrit, même s'il me coupe l'herbe sous le pied.
Je suis l'élu d'un département un peu difficile et président du district de Mantes-la-Jolie. A l'heure actuelle, nous nous efforçons d'inciter les jeunes à pratiquer notamment le roller afin de les distraire ; on met cela en place dans les quartiers. Je me vois mal, demain, le leur interdire au motif que j'aurai voté un tel amendement. Je préfère, pour ma part, qu'ils fassent du roller et leur apprendre, par ce biais, le respect d'autrui et notamment des personnes âgées. Cet amendement paraît être une provocation, comme l'a dit M. Cantegrit.
M. Jacques Mahéas : Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président : La parole est à M. Mahéas.
M. Jacques Mahéas : Mes chers collègues, vous m'avez sans doute mal entendu. Loin de moi, en effet, l'idée d'interdire l'usage du patin à roulettes et du roller. J'ai fait allusion à ces patineurs agressifs que sont les streeters. En tant que maire, moi aussi, j'ai fait aménager des pistes spécifiques à l'intention des rollers.
Compte tenu des explications de M. le ministre et de l'appui qu'il donne aux maires confrontés à ces difficultés - naissantes, je l'avoue, au point que certains de nos collègues découvrent peut-être ce problème - je retire cet amendement.
M. le président : L'amendement n° 11 est retiré.

Ces trois articles sont extraits du "Parisien" du mardi 27 juillet 1999, page II du cahier central "Le Journal de Paris".

Les rollers veulent leur place dans la rue

Ils vont vite, très vite même. Et font désormais partie intégrante du paysage de la rue. Dépassant les frontières du simple sport de loisirs, les rollers sont devenus un mode de transport à part entière pour près de deux millions de Franciliens, dont beaucoup de Parisiens. La plupart d'entre eux préfèrent quitter les trottoirs et leurs piétons, un peu trop lents, pour rejoindre le macadam et ses voitures. A tel point que le ministère de la Jeunesse et des Sports, avec notamment la Prévention routière, la préfecture de police de Paris, la ville de Paris, et plusieurs associations, prépare actuellement un livre blanc du roller. Ce document, qui devrait être terminé à l'automne, sera un ensemble de recommandations pour que les patineurs « puissent avoir leur place dans la ville » . Jusqu'à présent considérés comme piétons, ils ne leur ressemblent cependant en rien. « Il y a eu une déferlante roller que nous n'avons pas vue arriver, reconnaît Paul Barré, de la Prévention routière. Et il ne s'agit plus seulement de simples patins pour enfants. C'est aujourd'hui devenu un véritable mode de déplacement. Il est évident qu'on ne peut plus laisser les rollers au statut de piéton. » Principal problème : où les faire circuler ? Les pistes cyclables semblent le lieu le plus adéquat à tous ceux qui planchent sur le sujet. « A condition qu'elles soient un peu plus larges pour pouvoir doubler les cyclistes, prévient-on au ministère de la Jeunesse et des Sports. Sinon, c'est dangereux. En outre, il n'y en a pas partout. Nous insisterons pour que les dispositifs fassent preuve de souplesse, en fonction de la géographie des lieux. »

Mi-cycliste, mi-piéton

Alors, les patineurs pourraient reprendre la chaussée. Les trottoirs ? à condition que le roller « roule lentement ». Les couloirs de bus, que certains empruntent déjà ? « Trop dangereux, estime Adeline Le Men, présidente du Roller Squad Institut (RSI). Notre principal souci, c'est la continuité des circuits. En fait, de gros efforts restent encore à faire pour aménager des circulations douces. » Pour Paul Barré, le statut du roller serait « plutôt hybride, à la fois cycliste, à la fois piéton », même si, par sa vitesse, il s'apparente davantage au premier. « On constate qu'il y a rarement des accidents avec les rollers, fait-on remarquer dans les services de Marie-George Buffet. Ils ont généralement une très grande maîtrise. » Reste que les questions de sécurité demeurent : le port du casque ne serait pas obligatoire ; en revanche, tous les spécialistes s'accordent sur la nécessité des protège-poignets ; et sur des équipements visibles de nuit.

Bruno MAZURIER

« Personne ne fait attention à nous ! »

Tous les matins, Catherine, une Parisienne de 26 ans, chausse ses rollers pour se rendre à son travail. De l'Hôtel de Ville à la gare Saint-Lazare, elle compte 30 minutes. Un tout petit peu moins que le métro (il n'y a pas de ligne directe), et surtout un moyen de transport beaucoup plus agréable, quoique quelque peu dangereux. « Ce qui me fait le plus peur, ce sont les bus. En effet, je ne roule pas sur les trottoirs. La surface est moins lisse et donc moins pratique, et puis je ne veux pas gêner les piétons et prendre le risque d'en heurter un. Alors, je me mets dans les voies réservées aux bus. Mais là, les conducteurs ne font pas attention à nous lorsqu'ils arrivent à un arrêt. Et, plus d'une fois, j'ai freiné en catastrophe. » Sandrine, 28 ans, prend 25 minutes tous les matins pour aller du Marais à la rue de Miromesnil, contre 20 minutes en métro. Elle, ce sont les scooters, et surtout les coursiers, qui lui font peur. « Moi, je me considère comme un vélo. Je fais les mêmes gestes pour prévenir que je tourne... Mais eux, ils conduisent comme des fous, en slalomant pour aller plus vite, sans faire attention à ceux qui les entourent. » En revanche, pour Bastien, 32 ans, qui « roule » quotidiennement de la rue Montorgueil à la Concorde, « le danger, ce sont les voitures, avec les conducteurs qui râlent, klaxonnent et nous font sursauter ». Mais, au bout du compte, tous trois tombent d'accord sur un point. « Il faut une loi pour nous sécuriser. Personne ne fait attention à nous, d'où le danger. On n'a aucun statut, ce qui fait qu'on nous interdit successivement les trottoirs, les couloirs de bus et de vélo et la chaussée. Alors, où va-t-on ? » Eh bien, justement, vers une possible ouverture par la RATP de ses couloirs aux rollers, ce qui représenterait déjà un grand pas. Parce qu'après tout, comme l'ajoute Bastien, avec un clin d'œil, « on ne gêne pas tant que ça, ne serait-ce que pour une seule raison : nous, au moins, on roule mais on ne pollue pas. ».

M.-A.E. 

En cas d'accident

Si un vide juridique existe quant à la place du roller sur la voie publique, les textes sont par contre clairs en ce qui concerne les accidents.

Un automobiliste heurte un roller.

Ce dernier peut se retourner contre l'assureur du conducteur. Attention, en revanche, si le patineur s'est accroché à la voiture pour aller plus vite (pratique baptisée « catching », interdite mais de plus en plus répandue dans Paris, surtout aux sorties du boulevard périphérique) : l'assureur refusera probablement de couvrir les frais occasionnés par l'accident.

Un roller renverse un piéton.

Généralement, l'assurance responsabilité civile (ARC) du roller couvre les dommages corporels (frais d'hospitalisation) ou matériels.

La Lettre du GART ( Groupement des Autorités Responsables de Transports ) septembre1999

Mode de Proximité
Un espace pour les rollers

Sur les trottoirs, les pistes cyclables et la chaussée... Les rollers font de plus en plus partie du paysage urbain et revendiquent un statut pour ce qu'ils estiment être un mode de déplacement. Lequel ?
A défaut de chiffre officiel sur le nombre de pratiquants, on peut relever que les fabricants de patins tablent sur un marché, à moyen terme, de 3,5 à 4 millions de personnes. À titre de comparaison, l'Allemagne en serait déjà à 5 millions d'adeptes.
Ce qui semblait n'être qu'un phénomène de mode se révèle devenir un véritable mode de déplacement urbain. Le diagnostic réalisé en juin 1998 dans le cadre de l'élaboration du PDU d'Île-de-France prend ainsi acte de cette évolution, en qualifiant de "performante et intermodale" la nouvelle pratique des rollers. Franchissant une nouvelle étape, l'avant-projet du PDU, publié en avril 1999, met au rang des actions à engager la promotion des rollers, au même titre que la marche à pied et le vélo. Une promotion qui doit passer par la définition d'un "statut réel" permettant aux pratiquants "de trouver une place dans le partage de l'espace public".

Inconnus et interdits
Actuellement, les rollers existent par défaut, si l'on peut dire. Étudiant à l'ENTPE et auteur d'un rapport de fin d'études sur le sujet*, Florent Parisot note "qu'à aucun moment n'apparaît dans le code de la route une quelconque information" sur ceux-ci. Seul point de repère, une réponse ministérielle à une question du Sénat, le 30 novembre 1987 : "les patins à roulettes ne sont pas considérés comme une moyen de transport mais comme un jeu qui nécessite une autorisation préalable dans le cadre d'une course ou d'une épreuve sportive". En conséquence de quoi, les rollers "sont assimilés à des piétons", donc soumis aux articles R217 à R219-4 du code de la route.
Au plan local, les situations sont variées. À Grenoble, par exemple, un arrêté du 14 novembre 1994 interdit l'usage des patins sur toutes les voies publiques, y compris les trottoirs. Mais dans les faits, remarque Florent Parisot, "la pratique est tolérée". À Lyon, l'arrêté municipal est d'interprétation plus ambiguë : la pratique de jeux tels que le patin est interdite dans la rue "lorsque, compte tenu des circonstances de temps et de lieux, ils sont de nature à compromettre la sécurité et à gêner la circulation des piétons et des véhicules".

Journal n°3 de La Prévention Routière Journal, 8 décembre 1999.

FRANCE : Le roller bientôt légal sur la chaussée ?

Juridiquement, le roller n'existe pas en tant que mode de déplacement. Pas mentionné dans le Code de la route (ni d'ailleurs dans les statistiques d'accidents de la route), ses adeptes sont considérés comme des piétons et donc obligés de circuler sur les trottoirs.
Mais les patineurs pourraient prochainement obtenir un statut à part entière et disposer de droits et de devoirs spécifiques, au même titre que n'importe quel usager de la voie publique.C'est en tout cas le souhait exprimé dans un "Livre blanc" qui devrait être publié avant la fin de l'année 1999.
Ce document, que prépare depuis près de deux ans un groupe de travail composé d'usagers de rollers (l'association Roller Squad Institute), de La Prévention Routière, de représentants de ministères (Jeunesse et Sports; Transports) préconise un statut plus adapté, plus souple, autorisant le roller à rouler, selon sa vitesse et les circonstances, sur le trottoir, sur les pistes cyclables, voire même la chaussée.
De son côté, le député Jean De Gaulle a déposé le 13 octobre dernier à l'Assemblée nationale une proposition de loi qui vise à insérer dans la loi sur les transports de 1982 une mention explicite du roller parmi les modes de déplacements non polluants à favoriser.

7 mars 2000. Un nouveau dépliant sur le roller : 
-Quels sont les droits et les devoirs d'un usager de roller ?

En attendant la clarification du statut de ces nouveaux usagers des rues, qui devraient être exprimé dans un "Livre blanc", La Prévention Routière a édité un dépliant d'information sur la pratique du roller.
Au "menu" : des conseils de sécurité, des informations sur la réglementation, des statistiques d'accidents.

LA REGLEMENTATION

LA PRATIQUE DU ROLLER EN MILIEU URBAIN EST SOUMISE AU CODE DE LA ROUTE :

ARTICLE R412-43 :

I. Lorsqu'une chausée est bordée d'emplacements réservés aux piétons ou normalement praticable par eux, tels que trottoirs ou accotements, les piétons sont tenus de les utiliser, à l'exclusion de la chaussée. Les enfants de moins de huit ans qui conduisent un cycle peuvent également les utiliser, sauf dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver l'allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons.

II. Sont assimilés aux piétons :

1. Les personnes qui conduisent une voiture d'enfant, de malade ou d'infirme, ou tout autre véhicule de petite dimension sans moteur.
2. Les personnes qui conduisent à la main un cycle ou un cyclomoteur.
3. Les infirmes qui se déplacent dans une chaise roulante mue par eux-mêmes ou circulant à l'allure du pas.

III. La circulation de tous les véhicules à deux roues conduits à la main est tolérée sur la chaussée. Dans ce cas, les conducteurs sont tenus d'observer les règles imposées aux piétons.

ARTICLE R412-35 :

Lorsqu'il ne leur est pas possible d'utiliser les emplacements qui leur sont réservés ou en l'absence de ceux-ci, les piétons peuvent emprunter les autres parties de la route en prenant les précautions nécessaires.

ARTICLE R412-36 :

Lorsqu'ils empruntent la chaussée, les piétons doivent circuler près de l'un de ses bords.
Hors agglomération, et sauf si cela est de nature à compromettre leur sécurité ou sauf circonstances particulières, ils doivent se tenir près du bord gauche de la chaussée dans leur sens de marche.
Toutefois, les infirmes se déplaçant dans une chaise roulante et les personnes poussant à la main un cycle, un cyclomoteur ou une motocyclette doivent circuler près du bord droit de la chaussée dans le sens de leur marche.